CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATIONS (CGU)

VOUS DEVEZ LIRE ET ACCEPTER SANS RÉSERVE NOS CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU) AVANT DE CONSULTER ET D’UTILISER LE SITE DE L’ODYSSÉE DE LA TERRE, LE GRAND RÉCIT DE LA TERRE A PORTÉE DE CLIC !

ARTICLE 1 : OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles l’Odyssée de la Terre met à la disposition des internautes son site Internet l’Odyssée de la Terre et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au site l’Odyssée de la Terre est subordonnée au respect de la présente notice légale que l’Odyssée de la Terre se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

L’accès et l’utilisation du site l’Odyssée de la Terre entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent sans restriction, ni réserve à l’ensemble des lettres, des pages et de tout contenu présent sur le site www.odysseedelaterre.fr. Si vous n’êtes pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, nous vous demandons de ne pas utiliser et de quitter ce site.

ARTICLE 2 : ACCÈS

L’Odyssée de la Terre s’efforce de maintenir accessible son site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. L’Odyssée de la Terre n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.

ARTICLE 3 : INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations personnelles recueillies lorsque vous vous enregistrez ou créez un compte en ligne le sont à unique but informatif d’affichage ou d’envoi d’informations. Elles ne seront en aucun cas utilisées de quelque autre manière que ce soit, dans le cadre du site ou en-dehors.

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux données qui vous concernent auprès de l’Odyssée de la Terre.

ARTICLE 4 : DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus (notamment les articles, textes, données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site de l’Odyssée de la Terre sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de l’Odyssée de la Terre, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. Ils ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site sont protégées par copyright© l’Odyssée de la Terre – Tous droits réservés ou copyright de ses partenaires.

ARTICLE 5 : UTILISATION DU CONTENU

Aucun des documents et contenus provenant du site de l’Odyssée de la Terre ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’une unique utilisation pour votre usage personnel et à des fins non commerciales. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de l’Odyssée de la Terre ou de tiers.

Si vous utilisez les contenus du site de l’Odyssée de la Terre pour votre usage strictement privé et non lucratif, vous pouvez alors utiliser gratuitement les contenus diffusés sur le site, les modifier, les transformer et les envoyer à la personne de votre choix.

Toute reproduction ou copie des contenus présents sur le site à des fins autres qu’un usage privé n’est possible qu’après autorisation écrite des gestionnaires du site de l’Odyssée de la Terre. Pour toutes demandes, utilisez le formulaire de « CONTACT ».

ARTICLE 6 : PARTAGE DE CONTENU

En remplissant les formulaires des espaces communautaires (zones de commentaires en fin d’articles, forums, etc.) permettant de soumettre un commentaire vous garantissez que :

Vous autorisez l’Odyssée de la Terre à diffuser votre commentaire sur son site et à l’intégrer dans sa base de données gratuitement. Selon l’article.3, vous restez dans le droit de modifier, rectifier ou de supprimer tous commentaires. Vous autorisez l’Odyssée de la Terre à diffuser, modifier, publier et reproduire vos commentaires sur le site de l’Odyssée de la Terre ou sur tout autre support. Vous pouvez être cité si vous le souhaitez.

Le site de l’Odyssée de la Terre se réserve le droit de modifier, supprimer les commentaires contraires à l’éthique et à la ligne éditoriale du site de l’Odyssée de la Terre. Tous commentaires, appréciations et jugements injurieux, calomnieux et diffamatoires portant atteinte à l’intégrité de l’individu se verront supprimés sans avertissements et justifications préalables.

ARTICLE 7 : CODE DE CONDUITE DE L’INTERNAUTE

Utilisation des logos, images, marques du site l’Odyssée de la Terre :

Les logos, marques, dessins, illustrations, textes et noms des rubriques figurant sur le site ne peuvent pas être utilisés, reproduits, modifiés, diffusés, ou empruntés pour créer des œuvres dérivées sans l’autorisation écrite des gestionnaires du site. Les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs et sont protégés par le droit des marques. Le contenu des publicités sponsorisées est également protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments ne peuvent donc pas être utilisés, reproduits, modifiés, diffusés, ou empruntés pour créer des œuvres dérivées sans l’autorisation de leurs titulaires respectifs. L’Odyssée de la Terre demande aux internautes et utilisateurs de ses services de respecter les droits de propriété intellectuelle d’autrui.

Si vous considérez que votre marque ou votre œuvre a été copiée ou est utilisée d’une manière susceptible de porter atteinte à vos droits tels que reconnus par la législation française sur le site www.odysseedelaterre.fr, merci d’en informer les gestionnaires du site de l’Odyssée de la Terre par l’intermédiaire du formulaire de « CONTACT ».

Utilisation des espaces de communauté :

Vous vous engagez à ne pas vous servir du site www.odysseedelaterre.fr et notamment des espaces de communauté pour :

  • Télécharger, envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d’autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible ;
  • Porter atteinte d’une quelconque manière aux utilisateurs mineurs. L’Odyssée de la Terre se réserve le droit, à ce titre ou lorsqu’une contribution est contraire à la ligne éditoriale de son site (sans que cela ne constitue une obligation) de supprimer tout contenu disponible via son site.

ARTICLE 8 : RESPONSABILITÉ

L’Odyssée de la Terre décline toute responsabilité quant à l’origine des articles, textes, médias, et documents divers. Les gestionnaires du site ne pourront en aucun cas être tenus responsables du contenu publié en ligne. Le seul engagement que nous prenons est de ne publier aucun contenu offensant, injurieux ou sans rapport avec le thème du site www.odysseedelaterre.fr.

Si par mégarde, l’un des documents rentrés est spécifiquement protégé par un copyright, nous les enlèverons de notre base, mais dégageons toute responsabilité quant aux droits les concernant.

Les documents et informations diffusés sur www.odysseedelaterre.fr sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. L’Odyssée de la Terre se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis.

L’Odyssée de la Terre ne peut en aucun cas être considéré comme responsable du résultat engendré par l’utilisation des articles ou documents présents sur son site. L’Odyssée de la Terre ne garantit pas que les documents et ressources répondront aux attentes des internautes ou que leurs résultats seront nécessairement exacts et fiables.

En conséquence, la responsabilité de l’Odyssée de la Terre ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’un des articles, textes, informations ou illustrations diffusées sur son site. Toutefois, merci de nous faire connaître vos commentaires en utilisant notre espace de « CONTACT ».

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site www.odysseedelaterre.fr. L’Odyssée de la Terre dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites serait contraire à la réglementation en vigueur.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’Odyssée de la Terre ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Tout utilisateur du site de l’Odyssée de la Terre s’engage à garantir et indemniser le gestionnaire contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l’envoi, la diffusion ou la transmission de contenu sur le site www.odysseedelaterre.fr.

En aucun cas l’Odyssée de la Terre, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.

ARTICLE 9 : COURRIERS ÉLECTRONIQUES ET SITES PARTENAIRES

Pour correspondre avec l’Odyssée de la Terre, les internautes doivent utiliser le lien  « CONTACT » proposé sur le site www.odysseedelaterre.fr. Les réponses formulées par l’Odyssée de la Terre aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

Le site www.odysseedelaterre.fr peut contenir des liens vers des sites partenaires de l’Odyssée de la Terre ou de tiers. L’Odyssée de la Terre n’exerce aucun contrôle sur son site et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de son site, son contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur, ou à partir de ces sites.

Ainsi, l’Odyssée de la Terre ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l’occasion de l’accès de l’internaute sur le site du partenaire ou de l’utilisation de ce site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. L’Odyssée de la Terre décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site www.odysseedelaterre.fr.

Odyssée de la Terre

Copyright© 2017 – L’Odyssée de la Terre, le grand récit de la Terre à portée de clic ! – Tous droits réservés – MOURIERAS Florian

Send this to a friend